Le Cedef

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L'administration numérique au service des usagers
Les cahiers de la DGME, direction générale de la modernisation de l'État, octobre 2009.
Source : modernisation.gouv

L’artisanat dans les territoires prioritaires d’Ile-de-France
Caisse des dépôts, Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France, octobre 2009.
Cette étude présente la structuration des entreprises artisanales implantées dans les territoires sensibles d'Ile-de-France et analyse les principales contraintes de ces territoires qu'elles soient d'ordre économique, social ou urbain. Enfin, elle propose la mise en œuvre d'actions spécifiques afin de maintenir le tissu économique artisanal.
Source : Chambre régionale de métiers et d'artisanat d'Ile-de-France

Catalogue des aides du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
Fiphfp, 2009.
Ce catalogue présente les aides techniques et humaines, financées par le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, afin de favoriser le recrutement et le maintien dans l’emploi des personnes handicapées.
Source : Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique

Les chiffres-clés du commerce
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, octobre 2009.
Source : pme.gouv

Les chiffres-clés des services
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, octobre 2009.
Source : pme.gouv

Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI) - rapport d'activité 2008 : l'État au service des entreprises en difficulté
CIRI, octobre 2009.
Présentation du CIRI, de ses moyens d'intervention, de sa participation aux travaux menés par les pouvoirs publics, de ses actions de communication et de formation menées en 2008. Décrit l'activité du CIRI et celle des Codefi, l'encadrement communautaire des interventions publiques auprès des entreprises en difficulté.
Source : minefe.gouv

Comment procéder face à une difficulté de trésorerie ? Quel organisme contacter, à quel moment ?
Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion (DFCG), octobre 2009.
Guide à l'attention des chefs d'entreprises leur proposant des conseils pratiques de gestion destinés à les aider à affronter la conjoncture actuelle.
Source : mediateurducredit.fr

Le commerce électronique transfrontalier entre entreprises et consommateurs dans l’Union européenne : communication de la Commission au parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions
Commission des communautés européennes, octobre 2009.
Source : Commission européenne

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité juin 2008 - juin 2009
Conseil de l'immobilier de l'État, novembre 2009.
Le rapport dresse le bilan annuel de l’activité du Conseil. Il aborde la question de l'approfondissement de la stratégie immobilière de l'État, de l'instauration d'un régime d'utilisation conventionnel, mais également du dispositif organisationnel (professionnalisation de France domaine et prise en compte du Grenelle). Enfin, il traite de la programmation de l'entretien, ainsi que de la question des biens de l'État à l'étranger et du déploiement de Chorus.
Source : budget.gouv

Développer les formations en alternance dans le secteur public
France. Premier ministre, Laurent Hénart, octobre 2009.
Ce rapport dresse le constat des difficultés et des freins qui ont pu entraver le développement des formations en alternance au sein des trois fonctions publiques et propose une série de recommandations, destinées à libérer le potentiel de formation et de recrutement de jeunes auprès des employeurs publics.
Source : La Documentation française

Les études du Pipame (Pôle interministériel de prospective et d’anticipation des mutations économiques)
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Recueil d'études du Pipame dont la mission consiste à apporter un éclairage sur l’évolution des principaux acteurs et secteurs économiques en mutation, en s’attachant à faire ressortir les menaces et les opportunités pour les entreprises, l’emploi et les territoires.
Source : industrie.gouv

Les expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi conduites par l’Unédic et l’ANPE en 2007 : rapport de synthèse du Comité de pilotage de l'évaluation
Claude Seibel, Secrétariat d'État à l'emploi, octobre 2009.
ce document présente les résultats de l'évaluation effectuée sur les prestations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi présentant des risques de chômage de longue durée. Il décrit le cadre expérimental et le dispositif d’évaluation mis en oeuvre. Il analyse les résultats relatifs à l’impact des accompagnements renforcés sur le retour à l’emploi. Enfin, il présente les éléments d’évaluation relatifs à la démarche d’accompagnement déployée, avance des pistes d’interprétation des performances observées et tire des enseignements de la démarche expérimentale engagée.
Source : travail.gouv

Formation professionnelle : annexe au projet de loi de finances pour 2010 [jaune budgétaire]
Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État, octobre 2009.
Présente les grandes orientations de la formation professionnelle, les financements de l'État et le projet de budget pour 2010, ainsi que les financements et interventions en matière de formation professionnelle.
Source : performance-publique.gouv

L'industrie hôtelière française 2009
KPMG, septembre 2009.
Cette étude analyse des ratios d'exploitation et de gestion d'un panel de 2.700 hôtels, soit 36,7 % du parc hôtelier français, ainsi que les ratios d'exploitation et financiers des activités connexes telles que le spa et le bien-être, la restauration traditionnelle, les résidences urbaines et de tourisme, le secteur d'activité des congrès et des expositions.
Source : Cabinet français d’audit, d’expertise comptable et de conseil (KPMG)

Mémento du tourisme 2009
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, octobre 2009.
Cette publication rassemble l’essentiel des statistiques sur le tourisme. Elle permet de situer la France dans le tourisme mondial, d’apprécier son poids dans l’économie française, de décrire l’offre disponible ainsi que la demande (consommation, fréquentation étrangère, production et valeur ajoutée, emploi, investissements, démographie des entreprises etc.).
Source : tourisme.gouv

Normes comptables et crise financière : propositions pour une réforme du système de régulation comptable
Didier Marteau, Pascal Morand, octobre 2009.
Ce rapport propose une réflexion sur les fondements des normes comptables IFRS (International Financial Reporting Standards) et s’intéresse aux évolutions actuellement débattues au sein de l’IASB (International Accounting Standards Board) s’agissant de la valorisation des instruments financiers. Il analyse l’impact de ces normes sur la volatilité des comptes qui peut se transmettre à l’ensemble de l’économie. Enfin, il examine les questions de gouvernance de la normalisation comptable et constate que les représentants d’intérêt général sont insuffisamment représentés au sein de la gouvernance de l’IASB.
Source : minefe.gouv

Pour une politique gagnante des grands évènements
Philippe Augier, juillet 2009.
Cette étude vise à définir ce secteur économique, liste les évènements, établit un calendrier et analyse l'approche qu'en ont les pays étrangers ainsi que les études nationales et internationales sur les retombées économiques directes et indirectes. Elle formule des propositions d'amélioration dans l'organisation de la coopération entre les partenaires institutionnels et les acteurs privés. Enfin, elle étudie la façon d'optimiser les candidatures et propose des thèmes susceptibles de donner lieu à la création de grands évènements.
Source : La Documentation française

Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée
Conseil des prélèvements obligatoires, octobre 2009
Ce rapport analyse l'incidence économique des prélèvements des entreprises et en dresse un inventaire. Il présente une comparaison internationale du poids des prélèvements obligatoires puis étudie plus spécifiquement leur évolution récente en France. Il traite de l’attractivité fiscale et établit un diagnostic des taux et des règles d’assiette de l’impôt sur les sociétés, avant d’étudier l’efficacité économique de certains mécanismes dérogatoires visant à améliorer l’attractivité du territoire. Il analyse l’impact des prélèvements obligatoires sur la compétitivité des entreprises, dresse un panorama des transferts d’assiette réalisés ou envisagés en France et à l’étranger pour alléger la taxation des facteurs de production. Enfin, il identifie des pistes d’évolution de la structure des prélèvements obligatoires susceptibles d’éclairer le débat parlementaire.
Source : Cour des comptes

Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution : projet de loi de finances pour 2010
Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, octobre 2009.
Ce rapport présente le niveau et la structure des prélèvements obligatoires en 2008, rappelle l’évolution du taux de prélèvements obligatoires en France au cours des trente dernières années et fournit des éléments de comparaison internationale. Il présente de façon détaillée l’évolution prévisionnelle du taux de prélèvements obligatoires en 2009 et 2010, détaille la politique fiscale du Gouvernement. Enfin, il traite de la réforme de la taxe professionnelle et de la création d’une taxe carbone.
Source : performance-publique.gouv

Rapport sur l'État actionnaire 2009
Agence des participations de l'État, octobre 2009.
Panorama général des participations financières de l'État et présentation de la situation économique et financière des principales entreprises publiques ou à participation publique.
Source : ape.minefe.gouv

Rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations : annexe au projet de loi de finances 2010 [jaune budgétaire]
Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État, octobre 2009.
Ce document reprend les principaux éléments du rapport annuel sur l’état de la fonction publique pour l’année 2008-2009 (vue d'ensemble de l'emploi public et des salaires, politiques et pratiques des ressources humaines).
Source : performance-publique.gouv

Stratégie de Lisbonne - Rapport de suivi pour 2009 : programme national de réforme 2008-2010
15 octobre 2009
Le rapport recense les différents instruments destinés à renforcer la compétitivité de l’économie française et pointe sur les réponses apportées aux recommandations du Conseil, tout en prenant en compte l’impact de la crise économique sur le programme de réforme français. Il intègre de nouveaux développements en lien avec les nouvelles priorités de l’Union, dont la mise en oeuvre du paquet « énergie-climat ». Enfin, il montre comment les réformes s’inscrivent dans le cadre des initiatives européennes actuelles et souligne l’évolutivité du programme national de réforme, au travers des programmes d'actions engagés par les autorités.
Source : minefe.gouv

Taxe professionnelle : réponses sur le projet de réforme de la TP
Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, septembre 2009.
Recueil de questions réponses sur la suppression de la taxe professionnelle.
Source : minefe.gouv

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