Le Cedef

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L'avenir des buralistes : propositions pour un nouveau partenariat
Richard Maillé, Rapport au Premier ministre, décembre 2006.
Bilan mitigé sur le Contrat d'avenir des buralistes signé le 18 décembre 2003. Après un état des lieux, l'auteur présente 30 propositions autour de 4 axes : reconduction du principe du contrat d'avenir, meilleure reconnaissance de l'activité des buralistes, accompagnement des buralistes dans la diversification de leur activité et mise en place d'une réelle dynamique de gestion et d'animation du réseau des buralistes.
Source : La Documentation française

Les chiffres-clés du commerce
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Source : pme.gouv

Chiffres clés : vente à distance, e-commerce
Fevad, édition 2009.
Dresse un bilan sur la vente à distance et le e-commerce en 2008-2009. Présente l'essentiel des données pour comprendre ce marché, ses évolutions et ses principaux acteurs.
Source : Fédération des entreprises de vente à distance

Le commerce associé
Décembre 2007
Une brochure de 36 pages qui permet de mieux comprendre cette forme d'organisation de réseaux de points de vente (magasins, agences, hôtels, etc.) constitués et contrôlés par des entrepreneurs indépendants, qui se sont associés au sein d'un groupement, dans le but de mettre en place des actions et des outils communs résultant de la mutualisation de leurs moyens et de leurs savoir-faire.
Source : pme.gouv

Le commerce équitable en France en 2007
Direction générale de la Coopération internationale et du Développement, 2008.
Présente une analyse détaillée du marché du commerce équitable en France en recoupant plusieurs sources d'informations qualitative et quantitative et propose une étude approfondie des motivations des consommateurs.
Source : Ministère des Affaires étrangères et européennes

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement
Antoine Herth, Rapport au ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation, 2005.
Source : La Documentation française

Le commerce électronique des entreprises et des ménages en quelques chiffres
Édition 2005-2006.
Source : industrie.gouv

Le commerce en France : édition 2009
Insee, mars 2010.
Présentation des grandes évolutions du commerce et de ses trois principaux secteurs : le commerce de détail, le commerce et la réparation automobile, ainsi que le commerce de gros.
Source : Insee

Un commerce pour la ville : rapport au ministre du Logement et de la Ville
Robert Rochefort, février 2008.
Pose les principes sur lesquels doivent reposer les rapports de la ville et du commerce, présente les questions prioritaires à traiter et les évaluations à réaliser. Rassemble des propositions précises pour assurer le maintien et l'essor du commerce dans la ville, en tenant compte de la diversité des quartiers.
Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Contrat d’avenir entre les organisations professionnelles et l’État en faveur des consommateurs, des salariés et de la modernisation du secteur de la restauration : états généraux de la restauration
Dossier de presse, 28 avril 2009.
Source : economie.gouv

Étude d'inflation annuelle : février 2007
Panel international & LSA, avril 2007.
Tableau de bord d’évolution des prix des produits de grande consommation qui sert d’instrument de mesure de l’impact de la loi du 2 août 2005 et de la circulaire du 8 décembre 2005, portant modernisation des relations commerciales, entrées en vigueur au 1er janvier 2006 (graphiques et tableaux chiffrés).
Source : pme.gouv

Études proposées sur le site de la DCASPL, direction du Commerce, de l'Artisanat, des Services et des Professions libérales
Accès chronologique aux études proposées depuis 2000.
Source : pme.gouv

Évaluation de l'ampleur de la vente des produits contrefaisants sur Internet - synthèse du rapport
Éric Schmidt, janvier 2008.
Source : industrie.gouv

Guide de campagne : territoires de commerce équitable
Artisans du monde, Max Havelaar France, Plate-forme pour le commerce équitable, juin 2010.
Ce guide s'adresse aux collectivités territoriales et présente les enjeux de la campagne pour le commerce équitable : encourager le développement des achats publics responsables. Il présente cinq objectifs et énumère des idées et bonnes pratiques pour les atteindre. Il propose également des ressources pour faciliter la mise en œuvre des objectifs, ainsi que des documents de référence.
Source : commercequitable.org

Guide des achats en ligne
Forum des droits sur internet, édition 2008.
Dispense des conseils pratiques pour réaliser ses achats sur internet et informe sur les démarches à suivre en cas de difficultés rencontrées.
Source : foruminternet.org

Guide du développement durable dans les commerces
Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, mars 2009.
Ce guide pratique est destiné aux commerçants qui souhaitent s'engager dans une démarche de développement durable. Il présente différents projets, personnalisables selon le type de commerce, l'activité, la clientèle et la capacité de financement. Les projets rassemblés par thématique sont présentés sous forme de fiches qui précisent la durée de mise en place et le coût estimé.
Source : Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne

La loi Galland sur les relations commerciales : jusqu'où la réformer ?
Marie-Laure Allain, Claire Chambolle, Thibaud Vergé, 2008.
Cette étude tente de clarifier les termes du débat actuel sur les réformes de la législation annoncées dans le secteur de la distribution avec le projet de loi de modernisation de l’économie. Elle revient sur la loi Galland en rappelant son contenu et ses objectifs affichés et reprend successivement les principales voies de réforme de la législation du secteur de la distribution française.
Source : Cepremap

Le marché des enchères publiques en France
Pierre Simon, avril 2008.
Analyse le fonctionnement des enchères publiques en France, les atouts de ces marchés et leurs handicaps. Suite à l'impact de la directive européenne "services" sur les prestataires d'enchères et à l'occasion de sa transposition en droit français, ce rapport propose des modifications substantielles des règles en vigueur afin de permettre un essor de cette technique de vente et de dynamiser ce mode d'échange des biens.
Source : Conseil économique, social et environnemental

Mémento de la mode éthique
Septembre 2006
Le commerce équitable dans le domaine de la mode vu sous différents angles : économique, environnemental et socio-culturel.
Source : travail-solidarite.gouv

Mise en oeuvre de la réforme de la loi Galland, évolution des prix des produits de grande consommation - Dossier de presse
Ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales, 6 septembre 2005.
Source : pme.gouv

La négociabilité des tarifs et des conditions générales de vente
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi, Marie-Dominique Hagelsteen, février 2008.
S'inscrivant dans le cadre de la remise du pré-rapport de Jacques Attali sur la libération de la croissance, ce rapport examine la possibilité de mettre en place un nouveau dispositif juridique de nature à restaurer une pleine liberté de négociation des tarifs et des conditions générales de vente.
Source : La Documentation française

Organisation mondiale du commerce : rapport annuel 2009
Édition 2009.
Ce rapport annuel présente les activités de l'organisation et passe en revue l'année 2008. Il détaille les actions menées en matière de négociations commerciales, de règlement des différends et de renforcement des capacités commerciales des pays en voie de développement.
Source : Organisation mondiale du commerce

L’ouverture des commerces le dimanche : opinions des français, simulation des effets
Crédoc, Philippe Moati, Laurent Pouquet, Cahier de recherche n° 246, novembre 2008.
Ce document présente l'analyse du résultat de l'enquête réalisée à la fin du mois de septembre 2008 sur le thème de l'ouverture dominicale des commerces, les pratiques d'achat, la gestion du temps, les attentes et les aspirations des français. Il tente d'apporter une contribution à l'identification des effets que pourrait produire la libéralisation de l'ouverture des commerces le dimanche en France.
Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Pas de cité réussie sans commerce, pas de vitalité sans intérêt général : avec le commerce mieux vivre ensemble
Jean-Paul Charié, Député, mars 2009.
Ce rapport porte sur la réforme envisagée de l'urbanisme commercial et revient sur la loi "Royer" de 1973. Il préconise notamment "de concevoir au niveau national des programmes d'actions locales qui pourraient être plus facilement mis en oeuvre par les collectivités locales". Enfin, il détaille la proposition de loi réformant l'urbanisme commercial.
Source : La Documentation française

Publications du Conseil du commerce de France
Accès à la base documentaire du CDCF : chiffres clés, documents de référence, publications du CDCF et liste de liens.
Source : Conseil du commerce de France

Rapport du groupe de travail sur le commerce électronique
Direction des statistiques d'entreprises, Institut national de la Statistique et des Études économiques, septembre 2008.
Ce document de travail définit les différentes notions de commerce électronique. Il dresse un aperçu de la situation de quelques pays étrangers en matière d’instrument de mesure, présente le dispositif d’enquêtes européennes sur les TIC et le commerce électronique et rappelle les principales sources d’information en France. Enfin, il expose les préconisations du groupe de travail.
Source : Insee

Rapport [...] sur l'ouverture dominicale des magasins à Paris : délimitation des zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente (article L.3132-25 du code du travail)
Préfecture de Paris, novembre 2009.
Ce rapport vise à rappeler le poids que représente le tourisme pour la capitale et dresse un état des lieux précis du maillage territorial des zones touristiques et de son évolution depuis une douzaine d’années. Il rappelle les principes à privilégier pour définir une nouvelle délimitation et identifier de nouveaux périmètres de zones touristiques.
Source : travail-solidarité.gouv

Restaurer la concurrence par les prix : les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce
Guy Canivet, octobre 2004.
Source : La Documentation française

Tableaux de bord des TIC et du commerce électronique
Mission pour l'économie numérique.
Mesure des progrès accomplis par la France en matière de commerce électronique, tant sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif et comparaison des performances françaises à celles de ses principaux partenaires étrangers.
Source : telecom.gouv

Les TIC et le commerce électronique entreprises - ménages en quelques chiffres
Édition 2007-2008
Cette étude montre la progression en France et à l'étranger, du taux d'équipement des ménages et des particuliers, en téléphones mobiles, en micro-ordinateurs et en connexions à l'internet. L'équipement en TIC et les achats et ventes en ligne des entreprises de l'industrie manufacturière par secteur et par taille d'entreprise y sont également étudiés.
Source : industrie.gouv

La vente à distance dans la nouvelle révolution commerciale
Philippe Moati, Cahier de recherche n° 261, décembre 2009.
Ce document vise à préciser le contenu de la nouvelle révolution commerciale et aborde notamment l’étude des mutations sociétales conduisant au constat du dépassement de la modernité au coeur de l’organisation sociale des Trente Glorieuses. Il analyse des modèles économiques dans le commerce ainsi que la révolution commerciale en marche.
Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie