Le Cedef

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Annales des Mines
Ces annales rassemblent deux siècles d'analyses et de témoignages. Elles constituent une véritable mémoire de l'histoire industrielle et économique de la France et une source unique en matière de droit du sol et du sous-sol.
Source : Annales des Mines

Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension
Michel Billout, Marcel Deneux, Jean-Marc Pastor, juin 2007.
La sécurité de l’approvisionnement nécessite une forte maîtrise publique et impose une régulation, en France et en Europe. Les rapporteurs présentent 40 propositions tendant à équilibrer le bouquet électrique de la France et de ses partenaires européens, à sécuriser le transport et la distribution, et à renforcer la maîtrise de la demande d'électricité.
Source : Sénat

Bilan énergétique de la France pour 2007
Dossier de presse, Direction générale de l’Énergie et des Matières premières, Observatoire de l’Énergie, 2008.
Source : developpement-durable.gouv.fr

Bulletin officiel de l'Autorité de sûreté nucléaire
Ce Bulletin officiel permet d'accéder aux décisions et avis de l'ASN créée en juin 2006.
Source : Autorité de sûreté nucléaire

Charbon propre : mythe ou réalité ?
Rapport du groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable, août 2006.
Source : La Documentation française

Commission de régulation de l'énergie : rapports annuels
Source : Commission de régulation de l'énergie

Les consommations d'énergie dans l'industrie en 2008
Insee, juillet 2009.
Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie. Elle fournit les quantités consommées par type d'énergie, et les coûts afférents, ainsi que les usages énergétiques ou non de chaque énergie utilisée. Les résultats fournissent des évaluations par région et par activité fine. Les résultats des années antérieures sont disponibles sur le site de l’Industrie.
Source : Insee

Développement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis
Serge Poignant, Antoine Herth. Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, octobre 2006.
Description des principales formes d'utilisation des biocarburants, la politique de soutien des biocarburants et les principaux enjeux pour l'avenir.
Source : Assemblée nationale

Diffusion des nouvelles technologies de l’énergie (NTE) dans le bâtiment : conclusion du groupe de travail interministériel
Pôle interministériel de prospective et d'anticipation des mutations économiques, juin 2009.
Résumé des travaux du groupe interministériel chargé d'analyser l’ensemble des mutations économiques et technologiques que devront engager les acteurs de l’industrie et des services concernés par la diffusion massive des nouvelles technologies de l’énergie intégrées aux bâtiments neufs et existants. Cette analyse débouche sur sept mesures d’accompagnement pour réussir ces mutations, mesures qui impliquent l’État, les régions et les industriels du secteur du bâtiment.
Source : industrie.gouv

Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050
Christian de Boissieu, Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie ; Ministère de l'Écologie et du Développement durable, août 2006.
Examen des scénarios portant essentiellement sur l'énergie, dont les émissions sont responsables actuellement de 73% des émissions de gaz à effet de serre de la France. Analyse des moyens de faire évoluer les comportements et du rôle joué par les politiques publiques. Présentation de 28 recommandations à mettre en œuvre pour atteindre "le facteur 4" à l’horizon 2050.
Source : La Documentation française

Données d'ensemble sur l'énergie
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Service de l’observation et des statistiques (SOeS).
Rubrique qui permet d'accéder à l'ensemble des publications relatives à l'énergie mises en ligne par le ministère de l'écologie (Note de conjoncture, bilan et facture énergétique, statistiques toutes énergies en France et régions métropolitaines, enquêtes d'opinion sur l'énergie).
Source : statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Économies et substitutions d'énergie dans les bâtiments
Jean Orselli, Conseil général des ponts et chaussées, février 2008.
Rassemble des données sur les consommations d'énergie, de chauffage ou encore d'électricité pour les divers parcs de bâtiments, habitat ou bâtiments tertiaires, logements neufs ou existants.
Source : La Documentation française

État des énergies renouvelables en Europe : 8ème bilan EurObserv’ER
Observatoire des énergies renouvelables, édition 2008.
Huitième bilan de "L'état des énergies renouvelables en Europe", propose un panorama complet de l'évolution des neufs filières renouvelables établies, dont l'éolien, le photovoltaïque et les biocarburants, ainsi que de deux technologies en devenir : l'héliothermodynamique et l'énergie marine. Il rend compte des progrès accomplis dans les États de l'Union européenne quant aux objectifs fixés dans le Livre blanc de la Commission européenne et dans son Plan d'action biomasse.
Source : Observatoire des énergies renouvelables

L'industrie pétrolière et gazière en 2008
Direction générale de l’Énergie et du Climat, direction de l'Énergie, édition 2009.
Analyse de l’ensemble de la filière pétrolière et gazière.
Source : developpement-durable.gouv.fr

Livre blanc en vue de la conférence d'experts sur la contribution "climat-énergie"
Document réalisé en prévision de la conférence d'experts organisée en juillet 2009 et destinée à présenter les principales questions et enjeux posés par la création d’une contribution "climat-énergie".
Source : contributionclimatenergie.fr

Livre vert : une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable
Commission européenne, 8 mars 2006.
Source : Commission européenne

Le marché pétrolier mondial en 2007
Mars 2008.
Source : developpement-durable.gouv.fr

Médiateur national de l'énergie : rapport d'activité 2009
Denis Merville, mai 2010.
Présente les missions, les bilans, les chiffres clés, les faits marquants, ainsi que la stratégie et les perspectives pour l’année 2010.
Source : La Documentation française

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050
Septembre 2007
Rapport de synthèse qui présente les travaux de la "commission Énergie" mise en place par le Centre d’analyse stratégique en mai 2006. Il énumère les recommandations envers la politique française de l’énergie en France et en Europe. Ce rapport fait suite au rapport d'orientation d'avril 2007.
Source : Centre d'analyse stratégique

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport d'orientation "Évolutions technologiques"
Avril 2007
Pour chaque source d'énergie étudiée, les différentes technologies actuellement en phase de recherche/développement intéressant la production, la consommation ou le stockage d’énergie sont examinées et classées en fonction de leur degré de probabilité d’émergence au stade industriel, selon trois catégories : le quasi-sûr, le probable, le possible.
Source : Centre d'analyse stratégique

Publications de la DGEC : direction générale de l’Énergie et du Climat
Cette rubrique permet d’accéder aux collections « Les chiffres clés de l’énergie en France », « Chiffres clés du climat : France et monde », « La conjoncture énergétique » ainsi qu'aux « statistiques Énergie ».
Source : developpement-durable.gouv.fr

Publications de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Source : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Publications du BRGM
Publications dans le domaine des sciences de la Terre : rapports, revues, travaux scientifiques.
Source : Bureau de recherches géologiques et minières

Rapport au Parlement : programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité Période 2009-2020
Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du développement durable et de l'Aménagement du territoire, 2009.
La PPI a pour but premier d’identifier les investissements souhaitables au regard de la sécurité d’approvisionnement électrique et au-delà des engagements déjà connus.
Source : developpement-durable.gouv.fr

Rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité
Paul Champsaur, avril 2009.
Ce rapport présente le marché de l’électricité et propose des pistes d’évolution permettant un fonctionnement efficace de ce marché.
Source : industrie.gouv

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Énergie
Michel Rocard, juillet 2009.
Ce rapport présente l'intérêt général de la mise en place d’une Contribution Climat Énergie (CCE) en France, les principes d’ensemble qui doivent gouverner sa conception, son périmètre et son assiette, son taux et les conditions de son efficacité. Il traite des impacts et de la mise en oeuvre de cette contribution. Enfin, il dresse une synthèse et émet des recommandations.
Source : La Documentation française

Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050
Christian de Boissieu, Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie ; Ministère de l'Écologie et du Développement durable, août 2006.
Examen des scénarios portant essentiellement sur l'énergie, dont les émissions sont responsables actuellement de 73% des émissions de gaz à effet de serre de la France. Analyse des moyens de faire évoluer les comportements et du rôle joué par les politiques publiques. Présentation de 28 recommandations à mettre en œuvre pour atteindre "le facteur 4" à l’horizon 2050.
Source : La Documentation française

Rapport du groupe de travail sur la volatilité des prix du pétrole
Jean-Marie Chevalier, février 2010.
Ce rapport fait le point sur les interactions entre la volatilité des prix du pétrole et les stratégies des acteurs financiers. Il présente les réflexions et actions en cours au niveau international pour améliorer le fonctionnement des marchés pétroliers. Il formule une vingtaine de propositions opérationnelles.
Source : economie.gouv

Rapport sur la consommation d'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelable en France
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, mars 2006.
Source : Association pour le développement des entreprises et des compétences

Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007
Jean-Claude Lenoir, Conseil supérieur de l'électricité et du gaz, mai 2006.
Source : La Documentation française

Rapport sur la fixation des prix des carburants dans les départements d’outre-mer
Anne Bolliet, Thomas Cazenave, Thibaut Sartre, Gilles Bellec, Jean-Guy de Chalvron, Nicolas Clouet, mars 2009.
Ce rapport présente l'état de fonctionnement du marché des carburants dans les quatre Dom depuis l'été 2008. Il propose une analyse de la structure de prix et envisage des pistes d'évolution plus structurelles.
Source : La Documentation française

Rapport sur les moyens consacrés à la politique énergétique : jaune budgétaire annexé au projet de loi de finances pour 2010
Octobre 2009
Source : performance-publique.gouv

Rapport sur les perspectives de développement de la production hydroélectrique en France
Fabrice Dambrine, Haut fonctionnaire de développement durable, mars 2006.
Source : La Documentation française

Rapports thématiques de la Commission de régulation de l'énergie
Source : Commission de régulation de l'énergie

La régulation des marchés du CO2
Michel Prada, Jean-Jacques Barbéris, Aurélien Tignol - Direction générale du Trésor, Direction générale de l'énergie et du climat, avril 2010.
Après cinq ans de fonctionnement, le rapport analyse les objectifs qui ont présidé à la mise en place du marché européen du CO2 et étudie les récentes évolutions du marché. Il revient en détail sur la nature juridique du quota au regard des catégories existantes. Le rapport traite également de la problématique de la participation au marché européen du CO2. Puis, les travaux ont porté sur les risques d’abus auxquels est confronté le marché européen du CO2 et sur la nécessité d’améliorer la transparence sur les transactions qui y sont réalisées. Enfin, le rapport tente de définir une possible architecture de surveillance et de régulation du marché européen du CO2.
Source : economie.gouv

Repères : chiffres clés de l'énergie
Commisariat général au développement durable, édition 2009.
Source : developpement-durable.gouv.fr

Les consommations d'énergie dans l'industrie en 2008
Insee, juillet 2009.
Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie. Elle fournit les quantités consommées par type d'énergie, et les coûts afférents, ainsi que les usages énergétiques ou non de chaque énergie utilisée. Les résultats fournissent des évaluations par région et par activité fine. Les résultats des années antérieures sont disponibles sur le site de l’Industrie.
Source : Insee

Sécurité énergétique et Union Européenne : propositions pour la présidence française. Rapport au Premier ministre
Claude Mandil, 21 avril 2008.
Ce rapport traite de la sécurité de l'approvisionnement énergétique. Il analyse les risques contre lesquels il convient de se prémunir (risques à long terme et à court terme) et aborde le problème de l’harmonisation du discours et de l’action en Europe dans ce domaine. Il expose les cas particuliers de la relation avec le fournisseur russe et de la relation avec les pays riverains de la mer Caspienne, ainsi que les perspectives d’exportation de gaz de ces pays vers l’Europe. Enfin, il traite d’une façon plus générale du rôle des organisations internationales et du dialogue dans le domaine de l’énergie.
Source : La Documentation française