Le Cedef

Outils

Agenda europa 2008-2009
Commission européenne, septembre 2008.
Cinquième édition du guide pédagogique à destination des jeunes européens qui aborde la consommation, l’environnement et le développement durable, les formations et métiers dans le domaine scientifique, et l’Union Européenne.
Source : Commission européenne

Les aides communautaires à la création et au développement des jeunes entreprises
Centre d’information européenne de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris, février 2009.
Dossier d'information sur les aides européennes en faveur de la création et du développement des PME. Pour chaque dispositif existant, le contexte, l'objectif et les bénéficiaires sont précisés.
Source : Centre d'information européenne

Annuaire régional d’Eurostat 2009
Eurostat, Commission européenne, 2009.
Cet annuaire propose un panorama de l'évolution des régions de l'Union européenne, dans les domaines économique, social et démographique. Il consacre pour la première fois un chapitre à l’évolution régionale de données sur la société de l’information et présente de nombreuses statistiques sur les villes d'Europe.
Source : Commission européenne

Banque centrale européenne : rapport annuel 2009
Banque centrale européenne, juillet 2008.
Rapport annuel sur les évolutions économiques et la politique monétaire, sur les opérations et les activités de la banque centrale. Traite de la stabilité et l'intégration financières, des relations européennes et internationales et du principe de responsabilité. Enfin, le rapport présente la communication externe, le cadre institutionnel, l'organisation et les comptes annuels.
Source : Banque de France

Budget 2008 de l'UE [Union européenne]
Dépliant présentant les chiffres clés du budget de l'UE pour 2008. Il fournit des informations sur les principaux domaines de dépenses et des exemples des programmes et des projets à financer au cours de l'année.
Source : Commission européenne

Bulletin de l'Union européenne
Chronique des principales activités de la Commission européenne et des autres institutions et organes communautaires.
Source : Commission européenne

Bulletin mensuel de la Banque centrale européenne
Articles relatifs à la politique monétaire et financière de la zone euro.
Source : Banque de France

L'emploi en Europe 2009
Commission européenne, Eurostat, novembre 2009.
Ce rapport fournit les analyses et les données statistiques de base utilisées pour l'élaboration des instruments clés de la Stratégie européenne de l'emploi. Il est l'outil principal de l'administration européenne en matière d'emploi. Publié uniquement en anglais, il fait l'objet d'une communication en français de la Commission reprenant les messages clés du rapport.
Source : Commission européenne

L'espace unique de paiement en euros (SEPA) du concept à la réalité
Banque Centrale Européenne, juillet 2007.
Ce rapport décrit la situation actuelle des instruments et des infrastructures de l’Espace unique de paiement en euros appelé SEPA (Single Euro Payments Area). Il présente les travaux relatifs à la mise en œuvre du projet et à la migration au SEPA. Il examine le cadre juridique de SEPA au regard des questions liées à la directive sur les services de paiement ainsi qu’à la gouvernance des dispositifs SEPA.
Source : Banque centrale européenne

Étude comparative sur les pays européens ayant un taux d'emploi des séniors élevé
Observatoire français des conjonctures économiques, novembre 2007.
Source : strategie.gouv.fr

Étude économique de la zone euro, 2009
Organisation de coopération et de développement économiques, Synthèses de l'OCDE, janvier 2009.
Source : Organisation de coopération et de développement économiques

EU Bookshop
Fonds documentaire des institutions européennes. Il rassemble toutes les productions des institutions, des agences et autres organismes communautaires depuis 1952.
Source : bookshop.europa.eu

Eurobaromètre 72 : l'opinion publique dans l'Union européenne - Rapport national, France
Réseau TNS Opinion & Social, Automne 2009.
Synthèse française du sondage Eurobaromètre effectué deux fois par an, au printemps et à l’automne, pour le compte de la Commission européenne. Dans chaque pays, un questionnaire identique est soumis à un échantillon représentatif de la population âgée de 15 ans ou plus, interrogé en face-à-face.
L'Étude intégrale en anglais est consultable en ligne sur le portail de la Communauté européenne.
Source : Tns-Sofres

Europe 2020 : une stratégie pour une croissance intelligente, durable et inclusive
Commission européenne, mars 2010.
La Commission propose à l'Union européenne cinq objectifs mesurables pour 2020, qui se déclineront en objectifs nationaux, dans les domaines suivants : l’emploi, la recherche et l’innovation, le changement climatique et l’énergie, l’éducation et enfin la lutte contre la pauvreté.
Source : Commission européenne

L'Europe à l'épreuve de la récession
Jean-François Jamet, Franck Lirzin, Questions d'Europe n° 130, mars 2009.
Source : Fondation Robert Schuman

L'Europe au service des consommateurs
Dossier de presse réalisé dans le cadre de la journée de l'Europe - 9 mai 2006.
Source : economie.gouv

L’Europe dans la mondialisation : Recueil de données
22 novembre 2007
Dossier sur la situation économique et sociale de l'Europe présentant une série de données comparées (l’UE dans le commerce mondial, dans les marchés internationaux des capitaux, la compétitivité de l’UE dans la concurrence mondiale etc.).
Source : strategie.gouv.fr

L'Europe en chiffres : l'annuaire d'Eurostat 2009
Répertoire statistique illustrant l’évolution de la société, l’essor de l’économie, la situation environnementale et écologique, l’activité des entreprises et le développement des secteurs, pour l’Union européenne et ses Etats membres, la zone euro, l’Espace économique européen et d’autres grands acteurs mondiaux.
Source : Commission européenne

L'Europe et vous en 2008 : quelques instantanés de l’Union européenne en action
Commission européenne, 2008.
Source : Commission européenne

Fenêtre sur l'Europe
Revue mensuelle d'information sur les affaires communautaires réalisée par la Cellule Entreprises & Coopération de la représentation permanente de la France au sein de l'Union européenne.
Source : Représentation permanente de la France au sein de l’Union européenne

Fiches techniques sur l'Union européenne
Fiches dont l'objectif est de donner un aperçu global de la construction européenne.
Source : Parlement européen

Financez vos projets grâce à l'Europe - Des fonds européens pour votre territoire : guide pratique de l’élu
Secrétariat d’État à l’Aménagement du territoire, Association des maires de France, novembre 2008.
Ce guide synthétique présente des exemples de projets ainsi que les modalités et formalités à entreprendre pour obtenir les informations utiles.
Source : Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la mer

Flexicurité en Europe : éléments d’analyse
Éric Besson, 26 février 2008.
Comparaison des dispositifs législatifs mis en œuvre par un échantillon de pays membres européens dans le domaine du travail. Analyse des différents régimes de formation professionnelle continue, des régimes d’assurance chômage et passage en revue des différentes organisations des services publics de l’emploi.
Source : La Documentation française

Flux financiers franco-européens en 2005
Document de synthèse présentant les mouvements financiers réalisés par la France au titre de sa participation à l’Union européenne.
Source : economie.gouv

La France dans l'Union européenne 2008
Insee, juin 2008.
Publication réalisée dans le cadre de la présidence française de l’Union européenne. Elle porte un éclairage sur le citoyen européen, sur les changements que vivent nos sociétés, illustre les progrès réalisés par l’Union européenne et le chemin qui reste encore à parcourir et consacre un chapitre à l’espace statistique de nos voisins immédiats du bassin méditerranéen.
Source : Insee

L'industrie européenne en quelques chiffres
Service des études et des statistiques industrielles, édition 2007-2008.
Source : industrie.gouv

Investissements directs étrangers de l'UE27
Eurostat - communiqué de presse, 24 juin 2010.
Résulats des flux d'IDE de l'UE27 avec le reste du monde en 2009.
Source : Commission européenne

Livre blanc sur les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles communautaires sur les ententes et les abus de position dominante
Commission européenne, avril 2008.
Envisage et propose des options de politique générale et des mesures spécifiques visant à assurer à toutes les victimes d'infractions au droit communautaire de la concurrence un accès à des mécanismes de réparation efficaces leur permettant d'être totalement indemnisées pour les dommages qu'elles ont subis.
Source : Commission européenne

Livre vert sur une stratégie européenne pour une énergie sûre, compétitive et durable
Commission européenne - 8 mars 2006.
Source : Commission européenne

Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive "services" et l'application du droit communautaire des aides d'État
Thierry Michel, Bodon Alain, Duchene Rémi, Inspection générale des affaires sociales, Inspection générale de l'administration, Inspection générale des finances, janvier 2009.
Synthèse des orientations et préconisations retenues pour mieux sécuriser le fonctionnement et le financement public des services d'intérêt économique général (SIEG), qui s'organise autour de quatres axes : la clarification des termes du débat et le champ des exceptions à la directive "services", la mise en oeuvre pragmatique de la notion de mandat d'intérêt général, le suivi et le contrôle des compensations d'obligations de service public et enfin, le suivi des évolutions à venir du régime communautaire des aides publiques.
Source : La Documentation française

Une nouvelle stratégie pour le marché unique au service de l'économie et de la société européennes
Mario Monti, 9 mai 2010.
Ce rapport analyse les difficultés à mettre en place une initiative destinée à relancer le marché unique et expose une stratégie globale permettant de faire de cette relance une réussite politique qui soit durable sur les plans environnemental et social.
Source : Commission européenne

Office européen anti-fraude : rapport d'activité 2007 (résumé)
OLAF, juillet 2008.
Le point sur les missions et méthodes de travail de l'OLAF, présentation des actions de coopération et de partenariat engagées avec les États membres et différents organes communautaires (Europol, Eurojust).
Source : Office européen anti-fraude

Où va l'industrie européenne ?
Jean-François Jamet, 3 décembre 2007.
Présente le rôle de l’industrie dans l’économie européenne, liste ses faiblesses et émet des recommandations pour un environnement économique plus compétitif et pour une amélioration du potentiel d’innovation européen.
Source : Fondation Robert Schuman

Passeport jeunes : l'Europe en poche
Guide réalisé par le Centre d'information sur l'Europe présentant toutes les informations nécessaires pour partir à la découverte des 27 pays de l’Union européenne (l'essentiel sur l'UE, bouger en Europe, où s'informer etc.).
Source : touteleurope.fr

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
Marc Laffineur, Serge Vinçon - février 2004.
Source : La Documentation française

Politique communautaire en faveur des PME : propositions françaises en vue du « Small Business Act » pour l’Europe
Minefe, 25 janvier 2008.
Présente les propositions pour un SBA (small business act) européen visant à mieux légiférer, améliorer l'accès des PME aux marchés, promouvoir l'esprit d'entreprise et les compétences et améliorer le potentiel de croissance des PME.
Source : economie.gouv

Politique économique et croissance en Europe
Philippe Aghion, Élie Cohen, Jean Pisani-Ferry - mars 2006.
Le rapport analyse les insuffisances de l’Europe en matière économique et institutionnelle et avance un certain nombre de propositions.
Source : Conseil d'analyse économique

La politique européenne de développement : une réponse à la crise de la mondialisation ?
Jean-Michel Debrat, juin 2009.
Cette étude propose un nouveau tour d’horizon des finalités et des particularités de la coopération européenne, faisant le point tant sur les progrès réalisés ces dernières années que sur les perspectives d’avenir, dans le contexte actuel de crise de la mondialisation.
Source : Fondation pour l'innovation politique

La politique régionale européenne 2007-2013 : un outil rénové en faveur du développement local
Service des collectivités territoriales, 22 mai 2008.
Ce document présente l'organisation générale de la politique régionale européenne 2007-2013, à travers une nouvelle architecture organisée autour de trois grands objectifs et de trois instruments financiers, un budget total de 347 milliards d'euros en faveur de la politique européenne de cohésion 2007-2013 et une approche stratégique définie au niveau européen, national et régional des modalités de gestion simplifiées.
Source : Sénat

Préserver la sécurité des consommateurs européens : rapport annuel 2008 sur l’utilisation du système d’alerte rapide pour les produits de consommation non-alimentaires - RAPEX
Juin 2009
Le présent rapport dresse le bilan du fonctionnement du RAPEX en 2008 et contient des informations détaillées sur le nombre et l’origine des notifications, le type et l’origine des produits notifiés et les risques identifiés.
Source : Commission européenne

Une présidence réussie : bilan de la présidence française du Conseil de l’Union européenne
Jean-Dominique Giuliani, Fondation Robert Schuman, janvier 2009.
Source : Fondation Robert Schuman

Priorité PME : l'Europe c'est bon pour les PME, les PME c'est bon pour l'Europe
Commission européenne, novembre 2008.
Présentation du "Small Business Act" pour l’Europe : faciliter les démarche des PME, améliorer l’accès au financement, encourager les PME à passer les frontières, etc.
Source : Commission européenne

Productivité et niveau de vie : l'Europe décroche-t-elle ?
Joël Bourdin, février 2007
Analyse des liens entre productivité, emploi et croissance, puis du ralentissement de la productivité en Europe au cours des années 90. Étude des conditions dans lesquelles l’écart d’évolution de la productivité entre l’Europe et les États-Unis pourrait se résorber. Enfin, examen de l’impact négatif du vieillissement démographique sur la progression du niveau de vie moyen et propositions pour le compenser.
Source : Sénat

Programmes de soutien de l’Union européenne pour les PME : vue d’ensemble des principales possibilités de financement accessibles aux PME européennes
Commission européenne, novembre 2009.
Ce guide présente une vue d’ensemble des programmes européens mis à disposition des PME, il fournit des informations pratiques sur chaque dispositif.
Source : Commission européenne

Projet pour l'Europe à l'horizon 2030 : les défis à relever et les chances à saisir - Rapport du groupe de réflexion au Conseil européen sur l‘avenir de l‘UE à l‘horizon 2030
Conseil européen, mars 2010.
Ce rapport expose les défis auxquels l'Union européenne est susceptible d'être confrontée à l'horizon 2030 et fournit des préconisations pour relever ce défi.
Source : Conseil de l'Union européenne

Protection des intérêts financiers des Communautés : la lutte contre la fraude : rapport annuel 2007
Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil, juillet 2008.
Présente les résultats de la lutte antifraude, les statistiques relatives aux fraudes et autres irrégularités, les principales évolutions de 2007, les contrôles, la prescription applicable aux poursuites et aux décisions relatives aux irrégularités, et enfin le recouvrement.
Source : Commission européenne

Publications de la Banque centrale européenne
Rapports annuels, rapports thématiques, études sur la politique monétaire de la zone euro.
Source : Banque de France

Publication de la Mission opérationnelle transfrontalière
Structure interministérielle et associative spécialisée dans l'appui au montage de projets transfrontaliers qui met en ligne des études, une lettre d'information, des cahiers thématiques etc.
Source : Mission opérationnelle transfrontière

Publications de Notre Europe
Ensemble des travaux de recherche du think tank "Notre Europe". Les documents sont archivés en ligne depuis 1991.
Source : Notre Europe

Publications relatives au budget de l'Union européenne
Accès aux documents budgétaires de l’Union européenne sur cinq exercices budgétaires.
Source : Commission européenne

Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation ?
Anne Cuillé, Conseil économique et social, avril 2008.
Aborde la mondialisation comme un défi à relever et non plus comme une menace, vise à recréer une ambition européenne face à la mondialisation, à redonner du contenu au projet européen et à faire de l’Union européenne un acteur d’influence sur la scène mondiale.
Source : Conseil économique, social et environnemental

Questions d'Europe
Publication qui apporte un éclairage particulier sur des questions d'actualité (compétitivité de l’Europe, éléments de comparaison des économies française et allemande, la politique de la concurrence, la politique monétaire de la zone euro, le pouvoir d’achat etc.). En ligne depuis le n°1 de janvier 2001.
Source : Fondation Robert Schuman

Rapport annuel d’exécution 2009 relatif à la mise en oeuvre du programme opérationnel "compétitivité régionale et emploi 2007-2013" : France métropolitaine
Fonds social européen, juillet 2010.
Ce rapport d’exécution présente l’état d’avancement du programme au titre de l’année 2009 en accord avec les services de la Commission européenne. Il porte sur tous les dossiers ayant fait l’objet d’un contrôle de service fait en 2009.
Source : Fonds social européen

Rapport général sur l'activité de l'Union européenne
Publication annuelle donnant un aperçu global des activités communautaires.
Source : Commission européenne

Rapport parlementaire sur les Fonds structurels européens
Pierre Lequiller, mai 2010.
Ce rapport présente la politique de cohésion sur la période 2007-2013 et dresse un diagnostic à mi-parcours de la programmation 2007-2013. Il émet des recommandations afin d’orienter les positions que la France devra défendre lors des négociations sur l’avenir de la politique de cohésion pour la prochaine période de programmation post 2013.
Source : Europe-en-France.gouv

Rapport sur la convergence
Banque centrale européenne, mai 2010.
Ce document évalue la convergence économique et juridique de neufs États membres de l'Union européenne. Il examine si un degré élevé de convergence économique durable a été atteint, si la législation nationale est compatible avec le Traité et évalue la conformité aux obligations statutaires auxquelles les banques centrales nationales doivent satisfaire pour faire partie intégrante de l’Eurosystème.
Source : Banque centrale européenne

Rapports et avis de la Cour des comptes européenne
Index des rapports d’audit et des avis, liste complète des rapports annuels ou spéciaux.
Source : Cour des comptes européenne

Régions en croissance, Europe en croissance : cinquième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale
Commission des communautés européennes, juin 2008.
Synthèse des contributions recueillies par la Commission dans le cadre de la consultation publique lancée en septembre 2007 sur les difficultés que la politique de cohésion rencontrera dans les années à venir. Ce rapport vise à définir les thèmes de discussion et à orienter la réflexion pour le réexamen du budget de la Commission. Il dresse une analyse des grandes tendances régionales, et présente les secteurs de croissance en Europe dont la performance à l'échelle des régions déterminera le niveau de développement économique régional des années à venir.
Source : Commission européenne

Relations financières avec l'Union européenne : jaune budgétaire annexé au projet de loi de finances pour 2008
Octobre 2007
Ce document présente le cadre financier de l'Union européenne pour la période 2007-2013, l'évolution de la contribution et des retours français au titre des politiques communautaires, la procédure budgétaire 2008 et le contrôle de l'exécution des fonds communautaires. Il énumère les rubriques du budget communautaire qui font chacune l'objet d'une présentation détaillée, d'une analyse de l'exécution passée et du projet de budget pour 2008.
Source : performance-publique.gouv

Résultats de la consultation en ligne sur la Présidence française de l'Union européenne
Mars 2008.
Résultat d'un sondage réalisé sur les attentes des Français vis-à-vis de la Présidence française de l'Union européenne de juillet à décembre 2008.
Source : touteleurope.fr

Une stratégie européenne pour la mondialisation : rapport d'étape
Laurent Cohen-Tanugi, 15 janvier 2008
Dresse un bilan de la Stratégie de Lisbonne à fin 2007 ainsi qu'une analyse des nouveaux défis auxquels l'Union européenne se trouve confrontée à l'horizon 2010-2020. Il présente le dernier cycle de la Stratégie de Lisbonne III.
Source : strategie.gouv.fr

Une stratégie européenne pour la mondialisation
Laurent Cohen-Tanugi, avril 2008.
Résultat de la mission sur "l’Europe dans la mondialisation", et sur l’avenir de la stratégie européenne lancée à Lisbonne en mars 2000. Ce rapport dresse un état des lieux de l'Europe dans la mondialisation, présente un Vade-Mecum pour 2008-2010 et une stratégie européenne pour la mondialisation 2010-2015.
Source : euromonde2015.eu

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi : programme national français de réforme 2008-2010
Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, octobre 2008.
Le programme se décline en trois axes principaux. Le premier porte sur les initiatives prises en matière de croissance durable, d'innovation et de développement d'entreprises compétitives. Le deuxième concerne les réformes du marché du travail. Enfin, le troisième axe a pour objectif d'assurer la soutenabilité des finances publiques, notamment par le biais du processus de révision générale des politiques publiques.
Source : La Documentation française

La Stratégie de Lisbonne : une voie européenne dans la mondialisation
2007
Étude du dispositif politique sur la base duquel la stratégie de Lisbonne est mise en œuvre par l’Union européenne et ses États membres pour répondre aux défis économiques et sociaux de l’Europe.
Source : Centre d'analyse stratégique

Stratégie de Lisbonne - Rapport de suivi pour 2009 : programme national de réforme 2008-2010
15 octobre 2009
Le rapport recense les différents instruments destinés à renforcer la compétitivité de l’économie française et pointe sur les réponses apportées aux recommandations du Conseil, tout en prenant en compte l’impact de la crise économique sur le programme de réforme français. Il intègre de nouveaux développements en lien avec les nouvelles priorités de l’Union, dont la mise en oeuvre du paquet « énergie-climat ». Enfin, il montre comment les réformes s’inscrivent dans le cadre des initiatives européennes actuelles et souligne l’évolutivité du programme national de réforme, au travers des programmes d'actions engagés par les autorités.
Source : economie.gouv

Les systèmes de retraites dans l’Union européenne
Fondation Robert Schuman, juin 2010.
Tableau destiné à mieux comprendre et à comparer les systèmes de retraite des 27 États membres de l'Union européenne
Source : Fondation Robert Schuman

Tableau de bord de l'attractivité de l'Europe
Mars 2007
L'AFII et son homologue allemand Invest in Germany se sont associés pour publier ce nouvel outil de comparaisons internationales dont l'objectif est de promouvoir l'Europe comme un tout auprès des investisseurs internationaux.
Source : Agence française pour les investissements internationaux

Tableau de bord sur les dépenses publiques de l’Union européenne et de ses États membres
Yves Bertoncini, Amélie Barbier-Gauchard, juin 2009.
Ce tableau de bord rassemble des données relatives aux dépenses réalisées par l’Union européenne et l’ensemble de ses États membres dans tous les secteurs de l’action publique (vision globale et vision sectorielle). Chaque fois que possible, les données européennes obtenues ont été comparées à celles recueillies pour les États-Unis, le Canada, le Japon et la Suisse.
Source : Conseil d'analyse économique

La TVA intracommunautaire en 65 questions/réponses
Réseau Enterprise Europe, juin 2010.
Ce guide a pour objectif de simplifier la compréhension des règles de la TVA intracommunautaire par les entreprises. Il se présente sous forme de questions /réponses et s’attache plus à une explication concrète et pratique qu’à une présentation juridique.
Source : Centre d'information européenne

Vers la présidence française de l'Union européenne : justice, sécurité, famille et sociétés
Jean-Jacques Hyest, décembre 2007.
Dans le cadre de la participation du Sénat à la présidence française de l’Union Européenne, ce rapport vise à établir des contacts directs destinés à favoriser le suivi du processus d'élaboration des normes communautaires. Il liste les dossiers européens d'actualité pour lesquels la Commission des lois devra porter son intérêt au cours de l'année 2008.
Source : Sénat