Le Cedef

Outils

Achats en ligne : suivez le guide
Forum des droits sur l'internet, édition 2009.
Brochure pratique qui présente les informations essentielles sur les achats et commandes en ligne (que peut-on acheter, sur quels sites, que faire en cas de problème etc.).
Source : foruminternet.org

Amélioration de la relation numérique à l'usager : rapport issu des travaux du groupe "Experts Numériques"
Franck Riester, 12 février 2010.
Conclusions du groupe de travail réunissant 8 experts chargés d'analyser la situation de l'administration et de proposer une stratégie de développement de la relation numérique à l'usager en identifiant des propositions d'actions à court, moyen et long terme.
Source : La Documentation française

Bilan d’étape des travaux du Comité de suivi de la charte musique et Internet
Note au ministre de la Culture et de la Communication et au ministre délégué à l'Industrie
Jean Berbinau, Laurent Sorbier, 21 mars 2007.
Ce bilan d’étape dresse, trente mois après la signature de la charte, un état des lieux du marché de la musique en France, le bilan des actions entreprises et trace des perspectives pour l’avenir.
Source : telecom.gouv

Les cahiers de l'Arcep
Réalisée par l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, cette nouvelle publication trimestrielle succède à "La lettre de l'Autorité".
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Charte ergonomique des sites internet publics
Direction générale de la modernisation de l'État, 19 décembre 2008.
Ce document définit un ensemble de règles ergonomiques communes aux interfaces des sites internet publics. Il s’attache à élaborer les règles d’ergonomie d’ordre général dans des domaines clé tels que la navigation à l’intérieur d’un site, la lisibilité et la structuration de l’information. Il aborde les aspects techniques liés aux navigateurs, résolutions, langages sous l’angle de l’ergonomie. Enfin, il définit les règles d’ergonomie sur les objets couramment présents sur les sites internet ainsi que les règles d’ergonomie des contenus courants des sites.
Source : modernisation.gouv

Les chiffres officiels 2009 du marché de la photo et de l'image en France et dans le monde
Observatoire des professions de l'image, édition 2010.
Cette synthèse fait le point sur le marché de la photo et de l'image en 2009 et présente les perspectives pour 2010.
Source : Syndicat des entreprises de l'image, de la photo et de la communication

Commission nationale de l'informatique et des libertés - Rapports annuels
Les rapports annuels sont accessibles depuis l'édition de l'année 1999.
Source : Commission nationale de l'informatique et des libertés

La couverture en téléphonie mobile en France : bilan au 1er janvier 2009 de la couverture 2G - La synthèse, le rapport et les cartes de couverture
Arcep, août 2009.
En application de l’article 109-V de la loi de modernisation de l’économie (LME) du 4 août 2008, ce rapport présente "un bilan global sur la couverture du territoire en téléphonie mobile, portant notamment sur les perspectives de résorption des zones non couvertes par tous les opérateurs de radiocommunications mobiles de deuxième génération". Il propose notamment un atlas départemental présentant les cartes de couverture de chaque département.
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Déploiement des réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire national : technologies et coûts de déploiement, mécanismes de soutien possibles
Cabinets Tactis, Seban & associés, janvier 2010.
Ce rapport d'étude vise à éclairer les décisions qui pourraient être prises pour favoriser le déploiement des réseaux très haut débit. Il identifie les technologies pertinentes, leurs coûts de déploiement respectifs, ainsi que le besoin de financement public.
Source : Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires

Développement Eco-responsable et TIC (DETIC) : rapport
Michel Petit, Henri Breuil, Jean Cueugniet, septembre 2009.
Ce rapport identifie plusieurs axes d'action et propositions afin de développer des TIC, d'une part plus sobres en énergie et produisant moins de déchets et d'autre part mieux les utiliser dans l'industrie, les services et la vie quotidienne dans une optique de développement durable.
Source : economie.gouv

Dictionnaire politique d’internet et du numérique : les 66 enjeux de la société numérique
Ouvrage collectif coordonné par Christophe Stener, 2010.
Source : La Tribune

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2009)
Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie, décembre 2009.
Ce rapport propose une analyse des questions ayant trait à la diffusion, à l'usage et à l'image des nouvelles technologies en France. Il présente la téléphonie fixe et mobile, l'ordinateur et internet, les différents modes d'accès à la télévision. Enfin, il fait le point sur les inégalités de diffusion des TIC, sur la complémentarité existant entre les différents équipements et présente en annexe des questionnaires, tableaux et graphiques complémentaires.
Source : La Documentation française

Diffusion et utilisation des TIC en France et en Europe en 2009
Ministère de la Culture et de la Communication, Culture Chiffres, 2010.
Cette publication fait le point sur l’équipement et les usages numériques des ménages français et européens en 2009.
Source : culture.gouv.fr

Droits et obligations des opérateurs et fournisseurs de services : guide juridique pour les opérateurs locaux et les collectivités
Mars 2007
Rappel du cadre législatif et réglementaire, puis recensement des droits et des obligations relatifs à la qualité d'opérateur de réseau ou de fournisseur de services de communications électroniques.
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Étude pour la diffusion des TIC dans les PME
Mars 2004
Stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action. Algoé consultants, mars 2004.
Source : pme.gouv

Étude sur le développement du très haut débit en France
Ministère de l'Industrie, 2006.
Le ministre de l’Industrie a confié à l’Idate, Institut de l'audiovisuel et des télécommunications en Europe, une réflexion sur la situation de la France en matière de déploiement de réseau d’accès à très haut débit (THD), et sur les options susceptibles d’être examinées pour un soutien des pouvoirs publics.
Source : La Documentation française

Études sur les technologies de l'information et de la communication
Accès à des rapports, synthèses, études, guides, communiqués de presse officiels, dans le domaine des technologies de l’information et de la communication.
Source : industrie.gouv

Forum des droits sur l’internet : rapports annuels
Dresse le bilan des missions du Forum des droits sur l’internet et présente les résultats des activités du service de médiation du Forum.
Source : Le Forum des droits sur l'internet

France numérique 2012 : plan de développement de l'économie numérique
Éric Besson, octobre 2008.
Plan visant à permettre à la France de se positionner parmi les grandes nations numériques à l’horizon 2012. Il a pour objectif de permettre à tous les Français d’accéder aux réseaux numériques, de développer la production et l’offre de contenus numériques, de diversifier les usages et les services numériques et de rénover la gouvernance et l’écosystème de l’économie numérique.
Source : La Documentation française

Gratuité des temps d'attente des centres de relation client
Dominique Varenne, Frédéric Platet, juillet 2006.
Résultat d'une mission confiée au Conseil général des technologies de l'information relative à l'évaluation des modalités techniques, de l'impact économique et du calendrier de mise en oeuvre du principe de gratuité des temps d'attente constatés lors de la connexion aux centres de relation client.
Source : industrie.gouv

Guide des collectivités locales
Commission nationale de l'informatique et des libertés, édition 2008.
Destiné à tous les acteurs des collectivités locales impliqués dans la mise en oeuvre d'applications informatiques ou l'exploitation de données personnelles, ce guide a pour vocation de leur fournir les clés pour bien utiliser ces outils et les fichiers mis en oeuvre dans les différents domaines de la vie locale.
Source : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Guide pour la spécification de sécurité des communications électroniques
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité, Commission interministérielle de coordination des réseaux et services des télécommunications, juillet 2009.
Ce guide vise à aider les utilisateurs de communications électroniques à apprécier le niveau de sécurité qui leur est nécessaire et à comprendre comment les offres des prestataires peuvent, ou non, leur garantir ce niveau de sécurité. L'objectif étant de choisir l’offre la mieux adaptée à leurs besoins, et à prendre en complément les mesures qui leur incombent.
Source : economie.gouv

Guide pour les employeurs et les salariés
Commission nationale de l'informatique et des libertés, édition 2008.
Ce guide vise à informer les salariés et les employeurs des droits dont ils disposent, en matière de protection des données à caractère personnel, en les conseillant sur les mesures à adopter pour se conformer à la loi. Il a pour vocation à leur donner les clés pour bien utiliser ces outils et les fichiers mis en œuvre en matière de gestion des ressources humaines.
Source : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Guide pratique des communications électroniques : pour bien choisir et utiliser les services de téléphonie fixe, mobile et internet au quotidien
Conseil national de la consommation, septembre 2008.
Source : industrie.gouv

Les guides de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Collection de guides pratiques proposés par la Cnil en téléchargement depuis 2002.
Source : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Les indicateurs de l'économie numérique : édition 2009 bilan 2008
Association de l'économie numérique, 2009.
Première version d'une publication annuelle visant à regrouper en un seul document les données permettant de mieux comprendre l'économie numérique. Elle rassemble un ensemble d'indicateurs issus de producteurs tels que l'Arcep, le Credoc, Eurostat, l'Idate, l'IFPI, l'Insee, Médiamétrie, TDF, le SRI, le Snep.
Source : Association de l'économie numérique

L’intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques : compte rendu des travaux du Comité des réseaux d’initiative publique
Arcep, septembre 2009.
Dresse le panorama de l’intervention des collectivités territoriales, expose la tendance vers une généralisation du très haut débit, et propose de nouveaux outils pour favoriser l’aménagement numérique du territoire.
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Livre blanc sur la gestion des noms de domaines
Loïc Damilaville, 2007.
Présentation synthétique de l’essentiel à connaître en matière de gestion de noms de domaine.
Source : telecom.gouv

Objectif économie numérique
Olivier Midière, Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales, 2006.
Source : La Documentation française

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la cyber-consommation
Le forum des droits sur l'internet, 2005.
Source : La Documentation française

Pmi-diag, formaliser et anticiper pour agir : le prédiagnostic stratégique par l’exemple
Direction générale des Entreprises, 2006.
Ce guide permet de réaliser un état des lieux sur la cohérence entre le système d’information de l’entreprise, sa stratégie et son organisation.
pour l’avenir.
Source : telecom.gouv

Publications de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Accès à la Lettre de l'Autorité, aux rapports d'activité, aux enquêtes, études et rapports réalisés par l'Arcep ou des consultants extérieurs.
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapport 2007-2008 sur l’économie de l’information : Science et technologie pour le développement : le nouveau paradigme des TIC – aperçu général
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, 2007.
Analyse la contribution des technologies de l'information et de la communication (TIC) à la croissance et au développement.
Source : Cnuced

Rapport d'avancement sur le marché unique européen des communications électroniques de 2008 (14ème rapport)
Commission des Communautés européennes, mars 2009.
Ce document rend compte de l'évolution dans le secteur des communications électroniques au cours de l'année 2008. Il présente l'environnement réglementaire ainsi que l'évolution de l'offre de services au bénéfice des consommateurs.
Source : Commission européenne

Rapport d’étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe
Pascal Faure, Conseil général des technologies de l’information (CGTI), avril 2007.
Ce rapport présente un état des lieux du secteur des équipementiers de télécommunications et des pistes de propositions qui pourront être approfondies dans une seconde phase.
Source : industrie.gouv

Rapport sur les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français
Arcep, juillet 2008.
Analyse les évolutions des niveaux de tarifs des SMS et des services de données en mobilité tant dans un contexte domestique que d’itinérance.
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapports annuels de l'Arcep
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Permet d'accéder aux rapports annuels en ligne depuis l'année 1997.
Source : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Réseau de surveillance de l’Internet : le bilan 2007
Direction générale de la Consommation, de la Concurrence et de la Répression des fraudes, avril 2008.
Présente l'activité du RSI, la mise en place d'une large coopération interne, interministérielle et internationale, les contrôles effectués par la DGCCRF et les principaux manquements relevés, puis aborde les objectifs pour l'année 2008.
Source : bercy.gouv.fr

Le service public des communications électroniques
2005
Rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article L.35-7 du code des postes et des communications électroniques.
Source : La Documentation française

La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique : Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)
Alain Bravo, Centre d'analyse stratégique, mai 2009.
Synthèse des différentes réflexions conduites dans le cadre de la mission "Économie numérique" confiée par le Secrétaire d’État à la Prospective, à l’évaluation des politiques publiques et au développement de l’économie numérique, au Directeur général du Centre d’analyse stratégique. Cet exercice de prospective consiste dans un premier temps à considérer l’économie numérique comme un système, à le décomposer en un certain nombre de variables, en l’occurrence 42 (cf. Annexe 3), à les analyser, puis dans une seconde phase à envisager différents scénarios possibles à l’horizon 2025. Enfin, l’exercice a permis d'identifier des pistes pour l’action.
Source : Centre d'analyse stratégique

Stat@gouv
Publication mensuelle qui présente les chiffres clés de la fréquentation des sites internet publics ainsi que les expressions les plus recherchées, janvier 2009.
Source : Portail du gouvernement

Tableaux de bord des TIC et du commerce électronique
Service des études et des statistiques industrielles.
Mesure des progrès accomplis par la France en matière de commerce électronique, tant sur le plan quantitatif que sur le plan qualitatif et comparaison des performances françaises à celles de ses principaux partenaires étrangers.
Source : industrie.gouv

Les technologies de l'information et de la communication en chiffres : industrie, service et commerce de gros
Édition 2007-2008
Panorama statistique de l’industrie informatique : les services des TIC, les secteurs industriels, les TIC en Europe et dans le monde.
Source : industrie.gouv

TIC et développement durable
Henri Breuil, Daniel Burette, Bernard Flüry-Hérard, décembre 2008.
Ce rapport traite des empreintes environnementales des TIC et de l’importance de ce secteur dans l’économie. Il présente les réglementations en vigueur, les politiques et les dispositifs possibles de maîtrise de la consommation des TIC, leurs usages et les dispositifs de maîtrise de l'énergie possibles. Enfin, il établit des constats et propose des recommandations.
Source : telecom.gouv

Les TIC et le commerce électronique entreprises - ménages en quelques chiffres
Édition 2007-2008
Cette étude montre la progression en France et à l'étranger, du taux d'équipement des ménages et des particuliers, en téléphones mobiles, en micro-ordinateurs et en connexions à l'internet. L'équipement en TIC et les achats et ventes en ligne des entreprises de l'industrie manufacturière par secteur et par taille d'entreprise y sont également étudiés.
Source : industrie.gouv

Vade-mecum juridique sur la dématérialisation des marchés publics
2004
Ce vade-mecum a pour objet de répondre aux interrogations juridiques soulevées par la mise en œuvre de la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Source : economie.gouv

Vocabulaire des techniques de l'information et de la communication
Commission générale de terminologie et de néologie, 2009.
Source : culture.gouv